Daniel Marie Sainte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Marie Sainte
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Martinique
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489
(source JORF)
nomination
16 Avril 2008
16/04/2008
De:
Daniel Marie-Sainte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000267312
(source JORF)
nomination
23 Août 2006
23/08/2006
De:
Marie-Sainte (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761
(source JORF)
promotion
26 Octobre 2005
26/10/2005
De:
Daniel Marie Sainte
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Martinique
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434
(source JORF)
nomination
20 Mai 2005
20/05/2005
De:
Marie-Sainte (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000256104
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2004
10/10/2004
De:
Daniel Marie-Sainte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000578998
(source JORF)
nomination
04 Mai 2001
04/05/2001
De:
Marie Sainte (Daniel)
conseiller régional de Martinique
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905
(source JORF)
nomination
18 Septembre 1998
18/09/1998
